TL;DR
- Les textiles, en particulier l'habillement, sont prioritaires pour le passeport numérique de produit de l'UE dans le plan de travail 2025–2030 de l'ESPR. L'acte délégué qui fixera la liste des données et la date n'a pas encore été adopté.
- Certaines règles textiles s'appliquent déjà : la composition en fibres doit rester sur l'étiquette et, à partir du 19 juillet 2026, les grandes entreprises ne peuvent plus détruire les vêtements, accessoires vestimentaires et chaussures invendus.
- Les éléments communs à tous les passeports sont déjà fixés : un identifiant unique et persistant, un support de données sur le vêtement et des données ouvertes, lisibles par machine. Les marques peuvent les mettre en place dès maintenant.
Le passeport numérique de produit pour les textiles est l'enregistrement numérique prévu par l'UE pour les vêtements, les chaussures et les autres produits textiles : de quoi ils sont faits, d'où ils viennent, comment les entretenir et les réparer, et comment les recycler. On y accédera par un support de données, tel qu'un code QR sur l'étiquette d'entretien ou l'étiquette volante. Il découle du règlement sur l'écoconception des produits durables, le règlement (UE) 2024/1781, et s'appliquera à partir de la date fixée par l'acte délégué pour les textiles.
Le passeport textile en bref
| Base juridique | Règlement (UE) 2024/1781 (ESPR), par un acte délégué pour les textiles |
| Produits | Les textiles, en particulier l'habillement ; les chaussures figurent aussi parmi les priorités de l'ESPR |
| Statut | Prioritaire dans le plan de travail 2025–2030 ; acte délégué en attente |
| Qui sera responsable | Le fabricant, ou quiconque met le produit sur le marché de l'UE sous son propre nom |
| Comment on y accédera | Par un support de données sur le produit, son emballage ou ses documents, comme le précisera l'acte |
| Pourquoi les textiles | Selon la stratégie de l'UE pour des textiles durables et circulaires, la consommation de textiles en Europe a le quatrième impact le plus élevé sur l'environnement et le changement climatique, après l'alimentation, le logement et la mobilité |
Où en sont les règles
| Règle | Ce qu'elle exige | Statut |
|---|---|---|
| Acte délégué de l'ESPR pour les textiles | Le passeport numérique de produit et les exigences d'écoconception pour les textiles | En attente : prioritaire dans le plan de travail 2025–2030 |
| Interdiction de détruire les invendus au titre de l'ESPR | Pas de destruction des vêtements, accessoires vestimentaires et chaussures invendus | S'applique aux grandes entreprises à partir du 19 juillet 2026, et aux moyennes entreprises à partir du 19 juillet 2030 |
| Règlement (UE) n° 1007/2011 sur l'étiquetage des produits textiles | Dénominations et composition des fibres sur l'étiquette | S'applique déjà ; un code QR peut ajouter des informations, mais pas remplacer l'étiquette de composition |
Pour les autres groupes de produits et leurs dates, voir le guide du passeport numérique de produit de l'UE.
Les données à prévoir
L'acte délégué fixera la liste exacte. D'après les groupes de produits de l'ESPR et ce que les marques textiles publient déjà, un passeport textile devrait s'appuyer sur ces familles d'informations :
| Information | Exemples pour un vêtement |
|---|---|
| Identité | Modèle du produit, GTIN, lot ou article, fabricant, importateur |
| Matières | Composition en fibres, contenu recyclé, substances préoccupantes |
| Origine | Lieu de production de la fibre, lieu de confection du vêtement |
| Durabilité et entretien | Instructions d'entretien, informations sur la durabilité |
| Réparation | Instructions de réparation, pièces de rechange comme les boutons et les fermetures éclair |
| Fin de vie | Instructions de démontage, de tri et de recyclage |
| Conformité | Déclaration de conformité, certificats |
Comment préparer un passeport numérique de produit textile : six étapes
- Attribuez les identifiants au bon niveau. Utilisez le GTIN pour chaque modèle de produit. Prévoyez des identifiants au niveau du lot ou de l'article lorsque vous avez besoin de traçabilité, de revente ou d'authentification : un GS1 Digital Link écrit les trois dans une seule adresse web.
- Cartographiez vos données et leurs sources. Les données de composition en fibres et d'entretien se trouvent généralement dans votre PLM ou votre PIM. Les données d'origine, de contenu recyclé et de substances proviennent des fournisseurs, souvent plusieurs rangs en amont : lancez les demandes tôt.
- Décidez de l'emplacement du code. L'étiquette volante est retirée à la maison, alors qu'une étiquette d'entretien imprimée ou tissée reste sur le vêtement toute sa vie. Pour un passeport qui doit suivre le produit jusqu'à la réparation, la revente et le recyclage, l'étiquette d'entretien est l'emplacement le plus sûr.
- Publiez sur des systèmes ouverts et lisibles par machine. Hébergez le passeport là où il peut être lu par n'importe quelle application et mis à jour dans le temps, avec des niveaux d'accès pour le public, les réparateurs et les recycleurs, et les autorités.
- Testez le code sur de vrais vêtements. Vérifiez la taille, la zone de silence et la lisibilité après lavage, sur plusieurs téléphones, avant le déploiement.
- Suivez l'acte délégué. Lorsqu'il sera adopté, comparez sa liste de données, son niveau et son support avec ce que vous avez mis en place, puis ajustez. L'identifiant, le code et l'hébergement n'auront pas à changer.
Les projets pilotes dans l'industrie textile
Des marques et des organismes de normalisation ont testé des passeports textiles en amont des règles. En Suède, le projet pilote Trace4Value a réuni l'Institut suédois de normalisation (SIS) et des marques de mode, dont Marimekko et Kappahl, qui ont testé des passeports produits sur une sélection d'articles.
Les passeports textiles sur la plateforme Digital Link
Digital Link, la plateforme à l'origine de ce site, propose un modèle de passeport produit pour l'habillement et le textile. Elle crée un code QR GS1 Digital Link pour chaque produit à partir de vos GTIN, avec des variantes par lot ou par article, et héberge la page du passeport dans la langue de l'acheteur. Les codes peuvent être générés en masse ou depuis votre PIM ou votre ERP.
Créez votre premier passeport produit textile
Foire aux questions
Quand les textiles devront-ils avoir un passeport numérique de produit ?
À partir de la date fixée par l'acte délégué de l'ESPR pour les textiles. Les textiles, en particulier l'habillement, sont prioritaires dans le plan de travail 2025–2030, mais cet acte n'a pas encore été adopté.
Que contiendra un passeport numérique de produit textile ?
L'acte délégué fixera la liste. Il devrait couvrir l'identité, la composition en fibres et le contenu recyclé, les substances préoccupantes, l'origine, la durabilité et l'entretien, la réparation et les informations sur la fin de vie.
Un code QR peut-il remplacer l'étiquette de composition textile ?
Non. En vertu du règlement (UE) n° 1007/2011 sur l'étiquetage des produits textiles, la composition en fibres doit rester sur l'étiquette. Un code QR peut ajouter des détails, comme l'origine, l'entretien et les informations de recyclage.
Où placer le code QR sur un vêtement ?
L'acte délégué précisera le support et son emplacement. Une étiquette d'entretien imprimée ou tissée reste sur le vêtement toute sa vie : elle convient donc à un passeport qui doit suivre le produit jusqu'à la réparation, la revente et le recyclage. L'étiquette volante est généralement retirée après l'achat.
Les marques peuvent-elles encore détruire des vêtements invendus dans l'UE ?
Pas les grandes entreprises, à partir du 19 juillet 2026 : l'ESPR leur interdit de détruire les vêtements, accessoires vestimentaires et chaussures invendus. Les moyennes entreprises suivent à partir du 19 juillet 2030.
